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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE
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DOUCY DES FRIANDISES DOUCES ET GAIES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCY DES FRIANDISES DOUCES ET GAIES
SOCIETE MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1222555
Date de dépôt :
22/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/2012
DOUCY DES FRIANDISES DOUCES ET GAIES de SOCIETE MUTUELLE D\'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE

Présentation de la marque DOUCY DES FRIANDISES DOUCES ET GAIES

Déposée le 22 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCY DES FRIANDISES DOUCES ET GAIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE domicilié(e) 18 Rue des Carmes,14000 CAEN (dossier no 2233831) - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 820 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2233831) - 92593 - France.

La marque DOUCY DES FRIANDISES DOUCES ET GAIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUCY DES FRIANDISES DOUCES ET GAIES est expirée depuis le 22 décembre 2012.

SOCIETE MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : M.A.G.E.C. , (Marque figurative) , LES FRUITIERS DE DOUCY , DOUCY


SOCIETE MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE, Société Anonyme - 18 Rue des Carmes,14000 CAEN (dossier no 2233831) - 14000 - France - SIREN 703820035


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2233831) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2002 n°2233831 - Publication au BOPI 2002-12-18

Renouvellement sans limitation n°2011694 - Publication au BOPI 1993-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;plats cuisinés, café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauce, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.